Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SECTORIEL
/
SOLAR Valve
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAR Valve
SECTORIEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3612582
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/11/2018
SOLAR Valve de SECTORIEL

Présentation de la marque SOLAR Valve

Déposée le 20 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SECTORIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLAR Valve »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECTORIEL domicilié(e) Rue du Ruisseau, ZI de Chesnes Tharabie,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 276 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR Valve est expirée depuis le 20 novembre 2018.

SECTORIEL a également déposé les autres marques suivantes : SECTORIEL , AUTOMATIQUEMENT FLUIDE , ESM , Fluidix , 2800 , SECTORIEL , VSO , FLUIDIX , ACTUBOX , LYVA


SECTORIEL Société Anonyme - Rue du Ruisseau, ZI de Chesnes Tharabie,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France - SIREN 351276738


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Vannes métalliques autres que parties de machines.

Vannes en tant que parties de machines.